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Recueil spécial n°27-2024-092 du 27 mars 2024
/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-03-27-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-072 portant régularisation d’existence d’un (...)
Mis à jour le 27/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-080 du 06 mars 2024
du logement de
Normandie / SRN/BBEN
27-2024-02-26-00004 - Arrêté autorisant les agents du CBN
Mis à jour le 06/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-079 du 04 mars 2024
Sommaire
Préfecture de l'Eure /
27-2024-03-04-00001 - Arrêté N° DCAT-SJIPE-2024-05 portant délégation de signature
Mis à jour le 04/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-078 du 01 mars 2024
Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2024-02-09-00003 - Procuration recouvrement SGC de Verneuil Avre et
Iton (2 pages) Page
Mis à jour le 01/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-051 du 12 février 2024
Sommaire DDTM / Assistante de Direction 27-2024-02-06-00086 - Décision n° DDTM/2024-2 du directeur départemental des territoires et de la mer de (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-045 du 09 février 2024
vidéoprotection dans l'établissement Bar-tabac Chez Bouille à Chambray (4 pages) Page
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-043 du 09 février 2024
-2024-02-02-00006 - Arrêté N°IDF-2024-02-02-00001 précisant les dispositions d'encadrement de la pêche des poissons (...)
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-038 du 05 février 2024
Sommaire DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse 27-2024-01-27-00001 - arrêté inter-préfectoral interdisant (...)
Mis à jour le 05/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-037 du 02 février 2024
Sommaire DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2024-01-17-00003 - Arrêté N° DDPP27-23-002 (...)
Mis à jour le 02/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-027 du 24 janvier 2024
Sommaire
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2024-01-24-00001 -
Mis à jour le 24/01/2024
Préfet
de l'Eure